Éthique
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Dans les cas où une recherche est susceptible de sortir du cadre habituel d’exercice du contributeur, celui-ci doit recueillir l’avis positif de ses pairs, et le cas échéant, d’instances reconnues comportant des représentants de la société civile extérieurs à la communauté scientifique. Dans tous les cas où le respect des dispositions présentes est avéré, le chercheur est défendu par l’institution dans laquelle il exerce et par ses pairs.
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